Propriété intellectuelle

© SESAME BANQUE D’EPREUVES, 2021-23. Tous droits réservés.

Les contenus et ressources pédagogiques d’entraînement ainsi que les sujets et corrigés de sessions de concours précédents (hors documents sourcés) sont la propriété exclusive de SESAME Banque d’épreuves et sont protégés par le droit d’auteur, et ce, pour le monde entier. Toute reproduction, représentation, communication, exploitation, diffusion, adaptation ou copie, par quelque procédé que ce soit, même partielle, sans l’autorisation préalable expresse et écrite de SESAME Banque d’épreuves est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La violation de ces dispositions expose le contrevenant et toutes personnes responsables à des actions judiciaires en contrefaçon, sanctionnées civilement et pénalement.

Je crée mon compte
Haut de page